I – Préambule

Amj Conseil & Formation, organisme de formation propose des activités de formation professionnelle.
Le présent règlement intérieur s’applique à tous les participants (stagiaires) suivant une action organisée par Amj Conseil & Formation.
II – Dispositions Générales
Article 1
Conformément à la législation en vigueur (art. L6351-3 et R6352-1 et 2 du Code du travail), le présent
Règlement a pour objet de définir les règles générales d’hygiène et de sécurité et les règles disciplinaires.
III – Champ d’application
Article 2 : Personnes concernées
Le Règlement s’applique à tous les stagiaires inscrits à une session dispensée dans les locaux de Amj Conseil & Formation ou bien dans les locaux de l’entreprise des stagiaires formés et ce, pour toute la durée de la formation suivie.
Chaque stagiaire est considéré comme ayant accepté les termes du présent règlement lorsqu’il suit une formation et accepte que des mesures soient prises à son égard en cas d’inobservation de ce dernier.
IV – Hygiène et sécurité
Article 3 : Règles générales
Chaque stagiaire doit veiller à sa sécurité personnelle et à celle des autres en respectant les consignes générales et particulières de sécurité et d’hygiène en vigueur sur le lieu de formation.
Toutefois, conformément à la règlementation en vigueur, lorsque la formation se déroule dans une entreprise ou un établissement déjà doté d’un règlement intérieur, les mesures de sécurité et d’hygiène applicables aux stagiaires sont celles de ce dernier Règlement.
Article 4 : Interdiction de fumer
Il est strictement interdit de fumer au sein des locaux de Amj Conseil & Formation.
Article 5 : Boissons alcoolisées
Il est interdit aux stagiaires de pénétrer ou de séjourner dans l’établissement en état d’ivresse ainsi que d’y introduire des boissons alcoolisées.
Article 6 : Accident
Tout accident ou incident survenu à l’occasion ou en cours de formation doit être immédiatement déclaré par le stagiaire accidenté ou les personnes témoins de l’accident au Responsable de Amj Conseil & Formation ou à son représentant.

AMJ Conseil – Siret 401 203 971 00023 – APE 6202A
N° déclaration d’existence en tant qu’Organisme de formation 93130646513